Conformément aux obligations légales, vous trouverez ci‑dessous les informations relatives à l’édition et à l’hébergement du site du Collectif des Citoyens Libres du Limousin.
Ce site n’a aucune vocation commerciale. Il est destiné à l’information, à l’analyse citoyenne et à la participation démocratique.
🟦 Éditeur du site
Collectif des Citoyens Libres du Limousin Structure citoyenne informelle, sans but lucratif. Région : Limousin, France.
Responsable de publication : Didier R. (au nom du collectif)
🟦 Hébergement
Le site est hébergé par : Gandi SAS 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris France Site : https://www.gandi.net
🟦 Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus publiés sur ce site (textes, analyses, documents produits par le collectif) sont mis à disposition sous licence Creative Commons BY-NC-SA :
- libre reproduction,
- libre partage,
- libre adaptation,
- à condition de citer la source,
- de ne pas en faire un usage commercial,
- et de partager les éventuelles modifications sous la même licence.
Les documents externes cités restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
🟦 Données personnelles
Ce site ne collecte aucune donnée personnelle sans consentement explicite. Les seules données éventuellement transmises sont celles que vous choisissez d’envoyer via :
- un formulaire de contact,
- un formulaire de contribution,
- ou un email adressé au collectif.
Ces données ne sont ni revendues, ni transmises à des tiers. Elles sont utilisées uniquement pour répondre aux messages ou traiter les contributions.
🟦 Cookies
Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de suivi n’est installé volontairement par le collectif.
🟦 Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et citoyen. Elles ne constituent pas des conseils juridiques professionnels. Le collectif ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise interprétation ou d’un usage inapproprié des contenus.
🟦 Contact
Pour toute question ou demande :